TL Terres Libérées Annuaire critique des montages de libération des terres en France.
Lieu Propriété conservée + bail de long terme

Oasis du Coq à l'ÂmePorteur SCIC de l'Oasis du Coq à l'Âme

Écolieu charentais accompagné par la Coopérative Oasis, futur ÉcoQuartier citoyen

30/100·en transitionLa méthode →

Note de libération

Note de libération 30 sur 100, en transition.en transition 123456
1 · Le milieu 100
2 · Le vivant 100
3 · L'ouverture 100
4 · Le don 50
5 · La durée 100
6 · La voix 100

Fiche bien renseignée

Repères

Localisation
Cellettes, Charente (16), Nouvelle-Aquitaine
Année
2021
Type de montage
Propriété conservée + bail de long terme
Géoportail
Voir la parcelle
Ancienne note (v2)
70/100 · archivée

La note et le palier situent un degré de sortie du marché, pas la valeur d'un lieu ; on lit au point le plus faible, et le badge écologique est à côté de la note. Comment les lire → Méthode

Comment lire les visuels de cette fiche

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Présentation

L'Oasis du Coq à l'Âme est un écolieu installé depuis 2021 sur le domaine d'Echoisy, ancien hameau de la commune de Cellettes, en Charente, à une trentaine de minutes au nord d'Angoulême. Le collectif réunit une vingtaine de foyers autour des cinq invariants des oasis — autonomie alimentaire, mutualisation, ouverture sur le monde, gouvernance partagée, sobriété énergétique et écoconstruction. Les membres ont mis leur épargne en commun pour acquérir le domaine — bâtiments et 26 hectares de terres — pour près de 800 000 euros, via une SCIC qui en porte la propriété ; l'association des habitant·es en reçoit l'usage par bail emphytéotique. Le lieu, retenu parmi les premiers ÉcoQuartiers citoyens, vise la « sobriété heureuse » et a signé le 28 août 2025, avec l'accompagnement technique, juridique et financier de la Coopérative Oasis, une Obligation Réelle Environnementale.

Le montage

Une structure garde la propriété de la terre et en remet l'usage, pour longtemps, à celles et ceux qui la font vivre. La propriété ne circule pas ; seul l'usage circule. Reste à savoir qui tient cette propriété — et si elle est vraiment hors d'atteinte du marché.

Propriété conservée + bail de long terme. Un porteur dédié conserve la pleine propriété du foncier et en confie l'usage par un bail de longue durée — bail rural, souvent environnemental, ou bail emphytéotique — ou par convention. La silhouette décrit ce mécanisme ; la nature du porteur — non lucrative, désactivée ou commerciale — se lit sur l'axe de lucrativité, et le caractère effectif de la sanctuarisation sur le verdict du lieu. Modalité dominante de l'annuaire.

Le foncier est porté par SCIC de l'Oasis du Coq à l'Âme (Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC)). L'usage est confié à Association des habitants du domaine d'Echoisy (Association loi 1901) par un titre de type « Bail emphytéotique » — Clauses et redevance du bail emphytéotique non documentées par les sources.

Éléments qui lient le montage :

Le domaine d'Echoisy — bâtiments et 26 hectares — est la propriété de la SCIC de l'Oasis du Coq à l'Âme, financée par les apports des membres en comptes courants d'associés remboursables sur vingt-cinq ans. La SCIC confie l'usage du domaine à l'association des habitant·es par un bail emphytéotique. Le montage dissocie la propriété coopérative de l'usage associatif, au sein d'un écosystème de plusieurs structures. Le foncier est en outre grevé d'une Obligation Réelle Environnementale signée avec la Coopérative Oasis, qui attache durablement à la terre des engagements de préservation de la biodiversité.

Analyse stratégique

L'Oasis du Coq à l'Âme est un écolieu charentais au montage abouti dans son principe : une SCIC porte le foncier, une association d'habitant·es en reçoit l'usage par bail emphytéotique, et une ORE y attache des engagements écologiques. La forme sociétaire du porteur et la dette de long terme adossée au domaine tempèrent la sortie du marché.

Forces

  • Domaine acquis par la mise en commun de l'épargne des membres, hors spéculation.
  • Usage confié par bail emphytéotique : sécurité de jouissance de long terme.
  • ORE signée avec la Coopérative Oasis : engagements écologiques attachés à la terre.

Fragilités

  • Le maillon foncier est une SCIC, société à lucrativité encadrée et non structure non lucrative.
  • Apports remboursables sur vingt-cinq ans : dette de long terme adossée au foncier.
  • Redevance emphytéotique et clause de dévolution non documentées.

Leviers

  • Inscrire dans les statuts de la SCIC une clause d'inaliénabilité et un objet foncier.
  • Documenter la redevance et les clauses du bail emphytéotique.
  • Confirmer la portée anti-spéculative du montage au-delà de l'ORE.

Reliés dans l'annuaire

Montages directement reliés à cette fiche, regroupés par nature.

Porteurs de nue-propriété

Organismes usufruitiers

Réseaux

Grille de lecture — déplier / replier

La porte (sortir du marché), puis six questions du lieu vers le groupe ; la note se lit au point le plus faible du chemin. Comprendre la grille →

CritèreÉvaluationLecture
La porte — préalable (sortir du marché)
Sortir du marchépartielleLe domaine est porté par une SCIC dédiée, non spéculative, mais grevé d'apports remboursables sur vingt-cinq ans ; aucune clause d'inaliénabilité explicite n'est documentée.
Les six questions — du lieu vers le groupe
Le milieuUne Obligation Réelle Environnementale a été signée le 28 août 2025 : un dispositif opposable et durable attachant au foncier des engagements de préservation de la biodiversité.
Le vivantSur 26 hectares, l'ORE attache durablement des engagements de préservation de la biodiversité ; le domaine accueille déjà ferme pédagogique et activités tournées vers le vivant.
L'ouvertureAutonomie alimentaire, écoconstruction, sensibilisation à la nature, expérimentation agroécologique : le lieu sert un intérêt général écologique et social.
Le donL'écolieu vise une « sobriété heureuse » fondée sur la mutualisation, mais son modèle économique repose en partie sur des activités marchandes.
La duréeL'association des habitant·es dispose d'un bail emphytéotique, titre d'usage long pouvant courir jusqu'à 99 ans : jouissance durable et sécurisée.
La voixLa gouvernance partagée est l'un des cinq invariants des oasis : les foyers décident collectivement de l'usage du lieu.

Fiabilité des informations

Faits vérifiés (sources oasis-ducoqalame.fr, Coopérative Oasis et presse, consultées en mai 2026) : écolieu installé en 2021 sur le domaine d'Echoisy à Cellettes (Charente), domaine de 26 hectares avec bâtiments acquis pour près de 800 000 euros via la mise en commun de l'épargne des membres, propriété portée par une SCIC, usage confié à l'association des habitant·es par bail emphytéotique, collectif d'une vingtaine de foyers, projet retenu parmi les premiers ÉcoQuartiers citoyens, Obligation Réelle Environnementale signée le 28 août 2025 avec l'accompagnement de la Coopérative Oasis. Non confirmé : montant de la redevance emphytéotique, clauses du bail, clause de dévolution, publication des comptes de la SCIC.

Sources